Editeur
Ce site est publié par la société JORLIA au capital de 21 000€ dont le siège social est situé au 16 rue des remparts 33000 BORDEAUX.
SIRET : 84143478000018
TVA FR20841434780
Hébergeur
Ce site est hébergé par la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au 224 BOULEVARD GUSTAVENUE FLAUBERT 63000 CLERMONT FERRAND
Propriété intellectuelle
JORLIA® est une marque déposée
La marque JORLIA® est enregistrée auprès de l’Institut National de la propriété industrielle.
Cet enregistrement lui confère la protection édictée par les dispositions légales (article L 711 et suivants et R 712-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle) et par la directive 2008/95/CE.
La charte graphique du site a été créée par la société JORLIA. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.jorlia.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à jorlia.com ou l’insertion d’une page appartenant à jorlia.com dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de jorlia.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés jorlia.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.